Alain Bouvy


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Alain Bouvy
Vice-amiral
officier général « performance et synthèse »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
date_fin="2018-08-23"
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Bouvy (Alain, Benoît, Jacques)
contre-amiral. Officier du 23 novembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-11-23"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000036847691(source JORF)
promotion
28 Avril 201828/04/2018
De: Bouvy (Alain, Benoît, Jacques)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="2018-08-24"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000036825951(source JORF)
promotion
21 Avril 201821/04/2018
De: Alain Bouvy
Contre-amiral
officier général « performance et synthèse »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036021015(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 201715/11/2017
De: Alain Bouvy
Contre-amiral
officier général « performance et synthèse »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Alain Bouvy
Contre-amiral
officier général « performance et synthèse »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000034420356(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 201714/04/2017
De: Alain Bouvy
Contre-amiral
officier général « performance et synthèse »
Objet:
les décisions de création, dissolution, réorganisation, transfert et changement d'appellation des formations et unités de la marine nationale ainsi que les instructions d'organisation particulière
Groupe:
Marine nationale
État-major des armées
JORFTEXT000033197688(source JORF)
délégation de signature
07 Octobre 201607/10/2016
De: Alain Bouvy
Contre-amiral
officier général « performance et synthèse »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de la marine
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033158924(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 201628/09/2016
De: Bouvy (Alain, Benoît, Jacques)
Contre-amiral
Objet:
officier général « performance et synthèse » de l'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2016-06-30"
JORFTEXT000032527185(source JORF)
nomination
14 Mai 201614/05/2016
De: Bouvy (Alain, Benoît, Jacques)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="2015-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000031181008(source JORF)
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Bouvy (Alain, Benoît, Jacques)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 11 novembre 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-11"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000024290082(source JORF)
promotion
03 Juillet 201103/07/2011
De: Bouvy (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2008-05-02"
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000018198056(source JORF)
admission
01 Mars 200801/03/2008
De: Bouvy (Alain)
capitaine de vaisseau, officier de cohérence opérationnelle dissuasion, composante océanique et études générales à la division forces nucléaires, état-major des armées
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
Centre des hautes études de l'armement
JORFTEXT000000450177(source JORF)
admission
23 Novembre 200523/11/2005
De: Bouvy (Alain, Benoit, Jacques)
capitaine de vaisseau. Chevalier du 14 juillet 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000451975(source JORF)
promotion
01 Novembre 200501/11/2005
De: Bouvy (Alain)
capitaine de vaisseau, officier de cohérence opérationnelle dissuasion, composante océanique et études générales à la division forces nucléaires, état-major des armées
Objet:
comme auditeurs de la 42e session nationale du centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
Centre des hautes études de l'armement
JORFTEXT000000633016(source JORF)
admission
30 Août 200530/08/2005
De: Alain Bouvy
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés, concernant l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information, y compris les recettes et dépenses visées à l'article 11 ; est exclue de la compétence de
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information, y compris les recettes et dépenses visées à l'article 11 ; est exclue de la compétence"
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000408933(source JORF)
délégation de signature
30 Juin 200230/06/2002
De: Bouvy (Alain, Benoît, Jacques)
Objet:
au tableau de commandement pour l'année 2002 les officiers de la marine
B. - SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
Groupe:
Tableau de commandement pour l'année 2002 les officiers de la marine
JORFTEXT000000593252(source JORF)
inscription
09 Janvier 200209/01/2002
De: Bouvy (Alain, Benoît, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2001-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000592092(source JORF)
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Bouvy (Alain, Benoît, Jacques)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Bouvy (Alain, Benoit, Jacques)
capitaine de frégate ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000386627(source JORF)
nomination
09 Juillet 200009/07/2000
De: Alain Bouvy
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés, concernant l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information, y compris les recettes et dépenses visées à l'article 11 ; est exclue de la compétence de
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information, y compris les recettes et dépenses visées à l'article 11 ; est exclue de la compétence"
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000216088(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Alain Bouvy
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés, concernant l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information, y compris les recettes et dépenses visées à l'article 11 du décret du
26 novembre 1999
est exclue de la compétence de
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information, y compris les recettes et dépenses visées à l'article 11 du décret"
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000581051(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 200004/03/2000
De: Alain Bouvy
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et conventions, à l'exclusion des arrêtés, concernant l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information, y compris les recettes et dépenses visées à l'article 10 ; est exclue de la compétence de
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information, y compris les recettes et dépenses visées à l'article 10 ; est exclue de la compétence"
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000197890(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 199928/11/1999
De: Bouvy (Alain)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
inspecteur_general="" corps="
JORFTEXT000000557538(source JORF)
nomination
29 Septembre 199829/09/1998
De: Bouvy (Alain, Benoît, Jacques)
capitaine de corvette; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000188407(source JORF)
nomination
02 Mai 199502/05/1995
De: Bouvy (Alain, Benoît, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1995-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000352956(source JORF)
nomination
28 Avril 199528/04/1995
De: Alain Bouvy
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
JORFTEXT000000726942(source JORF)
délégation de signature
29 Avril 199329/04/1993
De: Bouvy (Alain, Benoît, Jacques)
du sous-marin nucléaire d'attaque Casabianca (équipage bleu)
Objet:
aux commandements suivants
B. - Sous-marins
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
JORFTEXT000000163600(source JORF)
nomination
21 Mars 199321/03/1993
De: Alain Bouvy
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000727361(source JORF)
délégation de signature
12 Février 199312/02/1993
De: Alain Bouvy
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000344792(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 199218/11/1992
De: Alain Bouvy
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000175393(source JORF)
délégation de signature
16 Mai 199216/05/1992
De: Bouvy (Alain, Benoît, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1991-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Alain Bouvy
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget"
JORFTEXT000000537877(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 199129/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.